2024
Arrêté départemental2024-DIM-SMPR-n°47 du 29 juillet 2024,relatif à la reglementation temporaire de la circulation lors du tournage du court métrage "Pas de diesiel pour aujourd'hui" le lundi 26 août et le mardi 27 août de 6h15 à 7h45
Arrêté préfectoral n° DDT - 2024-A97 du 26 juin 2024,relatif à l’autorisation de missions de lieutenants de louveterie,concernant la destruction de sangliers occasionnant des dégâts,sur le périmètre de la MÉTROPOLE DE LYON
Arrêté préfectoral n° DDT - 2024-A93 du 28 juin 2024,modifiant l’annexe 1 du schéma départemental de gestion cynégétique,du Rhône et de la Métropole de Lyon 2023-2029
Arrêté préfectoral n°DDT - 2024 - A27 du 20 juin 2024, relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse, pour la campagne 2024-2025 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon
2023
- Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_20230906_B134 du 06 septembre 2023,relatif à la mise en situation d’alerte renforcée sécheresse de l’axe Saône et des eaux superficielles des bassins versants de la Brévenne, du Garon, de l’Yzeron et de l’Est lyonnais
- Arrêté préfectoral du 5 juillet au 15 juillet 2023 portant diverses mesures d'interdiction.
2021
- Arrêté préfectoral du 13 août 2021 portant mise en œuvre du pass sanitaire et obligation du port du masque dans le département du Rhône
- Arrêté préfectoral du 9 juillet 2021 ramenant en situation de vigilance sécheresse les eaux souterraines du couloir
- Arrêté préfectoral du 6 juillet 2021 portant diverses mesures d'interdiction du 13 au 15 juillet 2021
- Arrêté préfectoral du 2 juin, prorogation des mesures sanitaires avecl 'avis de l'ARS
- Arrêté préfectoral du 13 avril 2021 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux souterraines du pliocène
- Arrêté municipal du 19 mars 2021 vigilance sécheresse
2020
- Arrêté municipal du 10 novembre 2020 : interdiction de l'accès sur la digue du lac du Ronzey durant le traitement contre les mulots et les taupes.
- Arrêté préfectoral du 6 novembre 2020 fixant le cadre d'organisation des battues pendant la période d'urgences sanitaire COVID-19
- Arrêté préfectoral du 14 octobre 2020 assouplissant les mesures de crise sécheresse
- Arrêté préfectoral du 22 septembre 2020 plaçant le Département en situation de crise sécheresse
- Arrêté préfectoral du 1 septembre 2020 modification de l'arrêté du 7 juillet 2020
- Arrêté municipal du 8 septembre 2020 règlementation de la circulation et du stationnement et regroupement à l'occasion du Tour de France 2020
- Arrêté municipal du 4 septembre 2020 règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Tour de France 2020
- Arrêté préfectoral du 28 aout 2020 portant diverses mesures d'interdiction du 12 au 13 septembre 2020
- Arrêté préfectoral du 21 aout 2020 portant obligation du port du masque de protection
- Arrêté préfectoral du 7 juillet 2020 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021
-Arrêté occupation du domaine public SAS Route Ouest VTT location VTT électriques
- Arrêté du 14 mai 2020 Réouverture sous conditions des espaces publics, à l’exception du Lac du Ronzey
- Arrêté préfectoral du 20 avril 2020 du Rhône plaçant le département en situation de vigilance sécheresse
- Arrêté préfectoral du 12 mars 2020 du Rhône et de la métropole de Lyon en situation de vigilance sécheresse
2019
- Arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 24 décembre reconnaissant le caractère de calamité agricole
- Arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 8 novembre reconnaissant le caractère de calamité agricole
- Arrêté préfectoral du 26 juillet 2019 du Rhône vigilance, alerte et alerte renforcé sêcheresse
- Arrêté municipal du 1er juillet 2019 interdiction de faire des feux
- Arrêté préfectoral du 25 juin 2019 du Rhône vigilance, alerte et alerte renforcé sêcheresse
- Arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 13 Février reconnaissant le caractère de calamité agricole
- Arrêté préfectoral du 1 Mars pour le département du Rhône et de la métropole de vigilance sêcheresse
