Arrêté permanent portant sur la capture des chats errants en vue de stérilisation et d'identification
Arrêté permanent relatif à la modification des stauts et compétences du syndicat départemental d'énergies du Rhône SYDER
Arrêté permanent portant règlement général du marché hebdomadaire centré producteurs et artisans locaux
Arrêté du 20 juin 2023
Arrêté permanent portant sur la réglementation générale du Lac du Ronzey
Arrêté du 05 mai 2023
Arrêté permanent portant sur la modification de la zone 30 dans l'agglomération d'Yzeron
Arrêté du 25 janvier 2022
Arrêté permanent portant sur interdiction de stationner sur l’emplacement situé face aux silos, Route de Thurins
Arrêté du 25 janvier 2022
Annulant l’arrêté n° 2021-078 et portant suppression de la « zone bleue » et création d’une zone « dépose minute » dans l’agglomération d’Yzeron
Arrêté du 8 décembre 2022
Arrêté permanent règlementant l'utilisation des pétards et artifices
Arrêté du 6 septembre 2022
Arrêté permanent portant sens unique, stationnement et canisite parking des Touristes
Arrêté du 12 mai 2022
Arrêté réglementation déjections canines
Arrêté du 25 janvier 2022
Arrêté permanent dépose minute
Arrêté du 25 janvier 2022
Arrêté permanent portant sur l'interdiction de stationner sur l'emplacement situé face aux silos, route de Thurins
Arrêté du 8 juillet 2021
Arrêté portant règlement général du marché hebdomadaire de producteurs et d'artisans locaux
Arrêté du 6 juillet 2021
Arrêté portant interdiction de stationnement Marché hebdomadaire de producteurs et d’artisans locaux
Arrêté du 21 juin 2021
Arrêté stationnement véhicules à mobilité électrique lac du Ronzey
Arrêté du 24 juin 2021
Arrêté permanent portant sur la création emplacements réservés au stationnement véhicules à mobilité électrique
Arrêté du 7 juin 2021
Arrêté du Président du Conseil départemental portant sur l'exploitation des chantiers courants des routes départementales du Département du Rhône
Arrêté du 21 mai 2021
Arrêté permanent portant lutte contre les chenilles processionnaire
Arrêté préfectorial du 20 décembre 2013
Réglementation des feux et brûlage, à l'air libre ou à l'aide d'incinérateur individuel
Arrêté du 22 décembre 2020
Réservation emplacement de stationnement aux personnes à mobilité réduite
Arrêté du 30 juillet 2020
Arrêté permanent portant sur l'Interdiction d allumer des feux en période de sécheresse
Arrêté du 16 mars 2020
Modification de la zone 30 dans l'agglomération d'Yzeron
Arrêté du 6 février 2020
Modification des statuts et compétences
Arrêté du 22 octobre 2019:
Régulation populations pigeons domestiques
Arrêté du 26 Août 2019 :
Mise à jour du PCS.
Arrêté du 10 Septembre 2018 :
Interdiction de chiens dans le parc du Planil.
Arrêté du 7 Juillet 2018 :
Interdiction d'allumer des feux.
Arrêté du 6 Juillet 2018 :
Interdiction du camping sauvage.
Arrêté du 6 Février 2018 :
Règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune.
Arrêté du 6 juin 2017
Circulation grande rue sens prioritaire
Arrêté du 6 Juin 2017 :
Arrêté permanent portant sur l'Interdiction aux exploitants agricoles de faire des balles de foin rondes au dessus Lac du Ronzey
Arrêté Préfectoral relatif à la lutte contre le bruit.
Arrêté du 24 Mars 2014 :
Réglementation générale du Lac du Ronzey.
Arrêté du 24 Septembre 2012 :
Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l’aire d’accueil prévue à cet effet.
Arrêté du 28 Mars 2012 :
Règlementation du balisage lors des manifestations sportives se déroulant sur le territoire communal ou le traversant.
Arrêté du 27 Mai 2010 :
Arrêté permanent portant réglementation de la circulation pour l’exploitation des chantiers courants du Département du Rhône sur les voies départementales en agglomération.
Arrêté du 12 Mai 2009 :
Montée de l'Eglise : Interdiction permanente de circuler dans les deux sens pour les véhicules de plus de 2 mètres de hauteur.
Arrêté du 03 Avril 2006 :
Arrêté permanent portant sur la divagation des chiens et des chats.
Arrêté permanent portant sur le nuancier de couleurs des couvertures.
